Avec l’essor massif des véhicules électriques, des outils de chantier sans fil, des trottinettes, des systèmes de stockage d’énergie et des appareils connectés, les batteries lithium-ion sont devenues un élément central de notre économie.

Pendant longtemps, la réglementation européenne sur les batteries reposait sur la directive 2006/66/CE. Ce texte, axé principalement sur la collecte et le recyclage des déchets, laissait une large marge d’interprétation aux États membres.

Résultat : une application fragmentée, des règles inégales d’un pays à l’autre, et des filières de recyclage insuffisamment structurées.

Ce cadre, devenu obsolète face à l’évolution rapide du marché, a été profondément remanié. L’Union européenne a adopté le Règlement (UE) 2023/1542 un texte de rupture, publié au Journal officiel le 28 juillet 2023 et applicable depuis le 18 février 2024. Ce règlement ne se contente plus de gérer la fin de vie des batteries. Il encadre l’intégralité de leur cycle de vie, de la conception à la mise sur le marché, jusqu’au recyclage, en passant par la traçabilité des matières premières.